Conditions générales d’utilisation
On ne devrait jamais négliger les fondements. Ces conditions définissent le cadre d’utilisation du site, la portée des analyses IA, les responsabilités et les droits de chaque partie. Je vous invite à lire avec attention avant d’utiliser le moindre service.
10 août 2026
Acceptation des conditions
En utilisant ce site, vous acceptez sans réserve l’ensemble des présentes conditions générales. Rien n’est laissé à l’interprétation : chaque point s’applique dès le premier accès, qu’il soit ponctuel ou récurrent. Je vous invite à relire régulièrement ce texte, car chaque évolution s’impose à tous les utilisateurs.
Définitions
Pour éviter toute ambiguïté, voici les définitions employées dans le cadre de ces conditions. J’insiste sur la clarté de chaque terme afin d’éviter toute mauvaise interprétation ultérieure.
Le terme « site » désigne l’ensemble des pages, services et contenus accessibles à partir du domaine principal. J’y inclus toutes les fonctionnalités, qu’elles soient visibles ou intégrées en arrière-plan.
« Utilisateur » s’entend de toute personne accédant au site, qu’elle consulte simplement les contenus ou qu’elle utilise activement une fonctionnalité (formulaire, téléchargement, etc.).
Le « contenu » regroupe les textes, données, analyses, signaux, images et tout élément publié sur le site, qu’il soit généré par l’équipe ou par les utilisateurs.
Le terme « services » recouvre l’ensemble des prestations, automatisées ou non, proposées via le site : analyses de signaux, synthèses, outils de consultation, etc.
Utilisation des services
L’accès au site et à ses services se fait sous réserve d’acceptation des présentes conditions. Je peux restreindre ou suspendre l’accès à tout moment pour assurer la sécurité ou la conformité du service.
Éligibilité
Le site s’adresse aux personnes majeures et capables selon la loi française. Toute utilisation par un mineur ou une personne sous protection juridique est strictement interdite.
L’accès aux services est réservé aux personnes de plus de 18 ans.
Responsabilités de l’utilisateur
J’insiste sur la responsabilité individuelle. Chacun doit veiller à l’usage approprié des informations et outils mis à disposition. Aucun signal, aucune analyse ne doit être pris comme une directive automatique.
Usages interdits
J’ai vu trop de dérives pour ne pas préciser les usages interdits. Voici les comportements proscrits pour garantir la sécurité, la sérénité et le respect de tous sur le site.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site, y compris les analyses, textes, images et outils, sont protégés par le droit d’auteur. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable n’est permise, sauf exceptions prévues par la loi.
Contenus utilisateurs
Tout contenu soumis par un utilisateur (message, commentaire, suggestion) doit respecter la loi et les présentes conditions. Je me réserve le droit de modérer ou de supprimer tout contenu non conforme.
Droits sur les contenus utilisateurs
En soumettant du contenu, vous accordez au site une licence d’utilisation non exclusive et gratuite pour l’afficher, le publier et l’adapter si nécessaire.
Confidentialité des données
La confidentialité des données est prise au sérieux. Toute collecte, usage ou conservation se fait dans le respect de la législation en vigueur et selon la politique de confidentialité accessible sur le site.
Politique de confidentialitéAvertissement
J’ai vu trop d’utilisations abusives pour ignorer les limites. Ce site ne propose aucun engagement de résultat, aucune promesse de gain. L’analyse publiée doit être vérifiée et adaptée à chaque situation individuelle.
Limites de garantie
Aucune certitude ni promesse de réussite n’est formulée ici. Les marchés restent imprévisibles, même pour l’IA.
Limitation de responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute décision prise sur la base des analyses, signaux ou contenus du site. Les risques liés à l’interprétation ou à l’utilisation des informations publiées incombent à l’utilisateur.
Indemnisation
Vous vous engagez à garantir l’éditeur contre toute réclamation résultant d’un usage non conforme du site, d’une violation des conditions ou d’un contenu transmis en dehors du cadre prévu.
Résolution des litiges
Tout différend fera d’abord l’objet d’une tentative de résolution amiable. Je privilégie l’échange et la discussion pour éviter le contentieux.
Arbitrage et litiges
En cas de différend, la priorité sera toujours donnée à la recherche d’un accord amiable. Si aucun compromis n’est trouvé, le recours à un arbitrage indépendant pourra être envisagé, conformément à la législation française.
L’arbitrage reste facultatif et n’exclut pas l’accès aux voies judiciaires prévues par la loi française.
Plateforme de résolution en ligne
En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges (ODR). Cette option ne se substitue pas à la recherche d’un accord amiable préalable.
Plateforme ODRDivisibilité
Si l’une des clauses de ces conditions devait être jugée nulle, les autres continueraient de s’appliquer. Chacune doit être comprise indépendamment.
Accord complet
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et l’éditeur du site. Toute tolérance, même répétée, ne saurait être interprétée comme une renonciation à un droit ou une clause.
Loi applicable
Ce site relève du droit français. Toute question liée à l’interprétation ou à l’application de ces conditions sera tranchée selon la législation en vigueur en France. En cas de doute, la version française prévaut sur toute traduction.
Résiliation
Je peux mettre fin à l’accès à tout ou partie des services en cas de non-respect des conditions, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur conserve néanmoins ses droits sur ses propres données, selon la loi.
Modifications
Je peux modifier ces conditions à tout moment pour m’adapter à l’évolution du site ou des lois applicables. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour rester informés des éventuels changements.
Contact
Pour toute question sur ces conditions ou pour signaler un abus, contactez-moi directement. Chaque demande est étudiée avec sérieux et dans le respect des droits de chacun.
Adresse e-mail: content@soraveliqa.sbs
Téléphone: +33 1 36 79 74 20
Adresse: 18 Rue de Châteaudun, 75009 Paris France
Date d’entrée en vigueur: 10 août 2026
Version: v2026.1